Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montarlot (Moret-Loing-et-Orvanne, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Montarlot (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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1803-1812.

Cote : 7E19

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1813-1822.

Cote : 7E46

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E73

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E100

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E127

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E154

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E181

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E208

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E235

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E262

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1903-1912.

Cote : 7E322

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Communes de M à V.

Cote : 7E371

Période : 1923 - 1932

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Tables des naissances, mariages, décès de Landoy (Maison-Rouge), Lorrez-le-Bocage, La Madeleine, Magny-le-Hongre, Maisoncelles...

Cote : 7E329

Période : 1793 - 1802

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Tables des naissances, mariages, décès de Montarlot.

Cote : 7E513

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Tables des naissances, mariages, décès de Montarlot.

Cote : 7E514

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Montarlot

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E317/1

Période : 1668 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/2

Période : 1793 - 1804

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/3

Période : 1804 - 1830

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/4

Période : 1831 - 1853

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/5

Période : 1854 - 1875

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/6

Période : 1876 - 1899

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/7

Période : 1900 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E317/8

Période : 1933 - 1952

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Avis de mises à jour et de mentions marginales.

Cote : 6E317/9

Période : 1999 - 2001

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

Montarlot (Moret-Loing-et-Orvanne, Seine-et-Marne, France)

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