Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paley (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Paley (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Paley (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1816 - 1905

Fonds : Commune de Paley
1 D Conseil Municipal

Période : 1816 - 1905

Fonds : Commune de Paley
Registres des délibérations.

Cote : 104EDT1D1-104EDT1D3

Période : 1816 - 1872

Fonds : Commune de Paley
1816-1834

Cote : 104EDT1D1

Période : 1816 - 1834

Fonds : Commune de Paley
1834-1858

Cote : 104EDT1D2

Période : 1834 - 1858

Fonds : Commune de Paley
1854-1872

Cote : 104EDT1D3

Période : 1854 - 1872

Fonds : Commune de Paley
Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1816 - 1905

Fonds : Commune de Paley
1 F Population

Période : 1816 - 1905

Fonds : Commune de Paley
Mouvements de la population : listes.

Cote : 104EDT1F1

Période : 1873 - 1905

Fonds : Commune de Paley
Recensement de la population : listes nominatives, tableaux récapitulatifs.

Cote : 104EDT1F2

Période : 1841 - 1881

Fonds : Commune de Paley

Paley (Seine-et-Marne, France)

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