Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Fiacre (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Fiacre (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Saint-Fiacre (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1793 - 1954

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
1 D Conseil Municipal

Période : 1793 - 1954

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
Registres des délibérations.

Cote : 65EDT1D1-65EDT1D2

Période : 1793 - 1909

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
An II-1861

Cote : 65EDT1D1

Période : 1793 - 1861

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
1862-1909

Cote : 65EDT1D2

Période : 1862 - 1909

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
Pièces complémentaires au conseil municipal.

Cote : 65EDT1D3

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
Extraits des registres des délibérations.

Cote : 65EDT1D3

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
2 D Actes de l'administration municipale

Période : 1793 - 1954

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
Registres de suivi des courriers départs et arrivés.

Cote : 65EDT2D1

Période : 1872 - 1873

Fonds : Commune de Saint-Fiacre
Courriers arrivés.

Cote : 65EDT2D2

Fonds : Commune de Saint-Fiacre

Saint-Fiacre (Seine-et-Marne, France)

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