Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colmier-le-Bas (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Colmier-le-Bas (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Colmier-le-Bas (Grand Est,Haute-Marne) - lieu habité

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Minutes

Cote : 4 E 30/1

Période : 1680 - 1710

Fonds : Étude de Grancey-le-Château (4 E 30)
1731-1745

Cote : 4 E 30/3

Période : 1731 - 1745

Fonds : Étude de Grancey-le-Château (4 E 30)
1751-1781

Cote : 4 E 30/7

Période : 1751 - 1778

Fonds : Étude de Grancey-le-Château (4 E 30)
1856

Cote : 158 M 137/3

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1866

Cote : 158 M 137/5

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1881

Cote : 158 M 137/8

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1901

Cote : 158 M 137/12

Période : 1901 - 1901

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1910 : Andriot Camille, entrepreneur à Bourbonne-les-Bain...

Cote : 6 U 2/30

Période : 1910 - 1910

Fonds : Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $
Fouilles archéologiques. Langres : fouilles archéologiques (1980) ; Bugnières-Marac : souterrain de Beauvoisin (1980) ; Langres : fouilles e...

Cote : 1178 W 83

Période : 1971 - 1981

Fonds : 1178 W - Affaires culturelles, tourisme et sport
Sentences.

Cote : G 1163

Période : 1751 - 1760

Fonds : Evêché de Langres

Colmier-le-Bas (Haute-Marne, France)

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