Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bâle (Bâle-Ville, Suisse)

Source :

GeoNames : Bâle (Confédération Suisse)

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Amans, Joseph Jacob Oscar Constantin (1824-....)

Cote : 4268

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Jardins zoologiques de Suisse

Cote : Ms 3326

Période : 1900 - 1940

Fonds : Catalogue des manuscrits et archives scientifiques conservés à la bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelle - Accroissem...
Rapport sur les titres et travaux de Robert Minder et Pierre Grappin, candidats à la chaire de Langues et littérature d'origine germanique p...

Cote : 4 AP 568-e

Période : 1957 - 1957

Fonds : Rapports de présentation
Passeport de Niox

Cote : 4 M 756/341

Période : 1870 - 1870

Fonds : Passeports pour l'étranger
Buxtorf et Cie AG Internationale Transporte, Bâle (Suisse) - Demande si une autorisation spéciale est nécessaire pour faire transiter des ar...

Cote : Dossier 16985

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Société Générale de Consommation, Bâle (Suisse) - Demande l'autorisation d'exporter de Dortmund [à Bâle] une machine à rincer les bouteilles...

Cote : Dossier 11609

Période : 1923 - 1923

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Giovanni Ambrosetti, Turin - Recherche d'un wagon [de chemins de fer] "Baden N° 55782" contenant une berline Fiat et un chassis

Cote : Dossier 12177

Période : 1923 - 1923

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Passeport de André Fournier

Cote : 4 M 691/24

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Emile Haag

Cote : 4 M 779/65

Période : 1888 - 1888

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Henri Hopmann

Cote : 4 M 759/203

Période : 1872 - 1872

Fonds : Passeports pour l'étranger

Bâle (Bâle-Ville, Suisse)

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