Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Benqué-Molère (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames : Benqué-Molère (Occitanie,Hautes-Pyrénées)

54 contenus liés

Benqué-Molère.

Cote : 1862 W 40

Période : 2019 - 2019

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées.
Archives antérieures à 1790

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Finances et impôts

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Cadastre

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
"Cadastre terrier et foncier du terroir du lieu de Benqué", par Bertrand et Joseph Authenac, arpenteurs jurés.

Cote : 81 E DEPOT 21

Période : 1759 - 1759

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Archives postérieures à 1790

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Administration générale de la commune

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Conseil municipal

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1759 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)
1863-1893.

Cote : 81 E DEPOT 14

Période : 1863 - 1893

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Benqué (1759-1966)

Benqué-Molère (Hautes-Pyrénées, France)

54 contenus liés

Liens