Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montrosier (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Montrosier (Occitanie, Tarn) - commune
Montrosier (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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3 D - Administration de la commune

Période : 1601 - 1990

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1601 - 1990

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
1 G - Impôts directs

Période : 1601 - 1990

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
1850-1885

Cote : 8

Période : 1826 - 1961

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Logement et cantonnement des troupes de passage

Cote : 184 EDT 2 H 1

Période : 1884 - 1887

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Classement.

Cote : 3

Période : 1874 - 1902

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Élections municipales

Cote : 184 EDT 1 K 13

Période : 1848 - 1959

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Élections de la caisse de mutualité agricole

Cote : 184 EDT 1 K 18

Période : 1962 - 1983

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Délibérations pour le règlement du budget

Cote : 184 EDT 1 L 5

Période : 1837 - 1962

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)
Travaux à l'école

Cote : 184 EDT 4 M 1

Période : 1873 - 1873

Fonds : Commune : Montrosier (1601-1990) 184 EDT (77 articles)

Montrosier (Tarn, France)

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