Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Prestation de serment par les nouveaux consuls (1er janvier). - Election des conseillers : d'Aurenque : Pierre Vigier et Pierre Pagès, conse...

Cote : E DEP 1500/38

Période : 1655 - 1666

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Délibérations

Cote : E DEP 1500/40

Période : 1665 - 1680

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Consuls : Claude Lascombes, sr de Puechmege, conseiller au présidial, Antoine Cabrespine, avocat et Jean Cortès, procureur. Adjudication du ...

Cote : E DEP 1500/42

Période : 1681 - 1693

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Assemblée générale. Consuls : Jacques Vernhes, conseiller du roi, Jean Bouschatel, sr de La Marinie, avocat, Gaspard Peitavy, procureur. Les...

Cote : E DEP 1500/44

Période : 1694 - 1720

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Délibérations

Cote : E DEP 1500/47

Période : 1724 - 1736

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Assemblée générale. Le premier consul de Vixouze rapporte que l'assemblée l'avait chargé d'obtenir permission de l'intendant de prendre sur ...

Cote : E DEP 1500/48

Période : 1738 - 1744

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Adjudication par les consuls Pierre Géraud de Leigonye, conseiller du roi au bailliage, Pierre Louis Breu, docteur en médecine, et J. -B. Co...

Cote : E DEP 1500/49

Période : 1746 - 1759

Fonds : Archives communales d'Aurillac
"Assemblée des notables convoquée en la manière accoutumée par billets signés du secrétaire greffier". Election d'un maire en remplacement d...

Cote : E DEP 1500/52

Période : 1766 - 1768

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Établissement d'un abattoir. Sur proposition de Pagès de Vixouse, lieutenant particulier au bailliage, lieutenant de maire, on décide de tra...

Cote : E DEP 1500/55

Période : 1781 - 1789

Fonds : Archives communales d'Aurillac
On fera imprimer l'arrêt du 29 août 1783, touchant la nomination des collecteurs et la levée des tailles (1er juin 1784). - Suit la teneur d...

Cote : E DEP 1500/56

Période : 1784 - 1789

Fonds : Archives communales d'Aurillac
"Registre des provisions faictes par messieurs les consuls de la présant ville d'Aurilhac, tant des chapellenies dépendans de la collation d...

Cote : E DEP 1500/59

Période : 1649 - 1677

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Vidimus et copie du 8 octobre 1401 par Pierre Fortet, garde du scel au bailliage des montagnes, de quatre lettres du duc de Berry et d'Auver...

Cote : E DEP 1500/65

Période : 1401 - 1484

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Lettres patentes de Charles V qui dispense les consuls, et habitants d'Aurillac de rendre aucun nouveau compte de l'emploi des impositions p...

Cote : E DEP 1500/70

Période : 1367 - 1475

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Procuration donnée par les consuls pour aller plaider la cause de la ville contre Jean de Servières, marchand, devant le parlement de Paris ...

Cote : E DEP 1500/71

Période : 1442 - 1624

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Actes et ordonnances arbitraux ; affranchissement sonnés par les consuls en matière de taille (1430-1460) Rôles des tailles (1433 ; XVe sièc...

Cote : E DEP 1500/74

Période : 1430 - 1692

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Rôles des tailles. Total des impositions en 1693 : 32.573 1. (Taille : 16.400 l.) - en 1694 : 34.559 l. (Taille : 16.468 l.) - en 1695 : 31....

Cote : E DEP 1500/75

Période : 1693 - 1701

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Rôles des Tailles et de la Capitation. - Total des impositions en 1720 : 24.045 l. 5 s. 5 d. (Taille : 15.600 l. ; capit. 5.110 l.) - en 172...

Cote : E DEP 1500/79

Période : 1720 - 1725

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Rôles des Tailles et de la Capitation. - Total des impositions en 1726 : 35.100 l. 17 s. 4 d. (Taille : 17.675 l. ; capit. : 7.920 l.) - en ...

Cote : E DEP 1500/80

Période : 1726 - 1733

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Gabelles

Période : 899 - 1900

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Copie des lettres patentes du roi Henri II, données à Château-Thierry, portant que, sur les remontrances faites par les gens des trois États...

Cote : E DEP 1500/85

Période : 1547 - 1549

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Lettres patentes du roi Henri II, données à Saint Germain en Laye, par lesquelles est ordonné que les habitants des prévôtés d'Aurillac Maur...

Cote : E DEP 1500/86

Période : 1550 - 1595

Fonds : Archives communales d'Aurillac
"Livre contenant les originaux du procès-verbal de l'enquête faite par Me Legay, maître des Requêtes, à la réquisition des habitants des pré...

Cote : E DEP 1500/89

Période : 1614 - 1614

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Requête présentée au roi en son conseil par les consuls et habitants des trois prévôtés, tendant à ce que, sans s'arrêter à certain arrêt du...

Cote : E DEP 1500/90

Période : 1615 - 1615

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Arrêt du Conseil d'État, rendu sur la requête de François Lebreton, fermier général des gabelles du Languedoc, portant que 37 paroisses des ...

Cote : E DEP 1500/91

Période : 1623 - 1692

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Pièces de procédure relatives aux procès déjà mentionnés. (S. D.) - Département de 430 muids de sel sur les habitants du Haut-Auvergne étant...

Cote : E DEP 1500/92

Période : 1501 - 1600

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Notification à l'abbé d'Aurillac, lors étant à Montbazens, de la délibération prise dans l'assemblée générale des habitants d'Aurillac, tenu...

Cote : E DEP 1500/95

Période : 1345 - 1512

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Vidimus et copie expédiés aux consuls d'Aurillac des lettres du roi Charles IV, du 18 juillet 1326, adressées aux commissaires par lui déput...

Cote : E DEP 1500/93

Période : 1326 - 1557

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Droits d'entrée sur le vin

Période : 899 - 1900

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Reddition de compte de l'entrée du vin par les consuls de Tournemire, sr de Vals, Pierre de Combes, Antoine Dulaurens, Jean Delort, Jacques ...

Cote : E DEP 1500/99

Période : 1596 - 1604

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Comptabilité communale

Période : 899 - 1900

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Comptes mensuels de dépenses (Messenhatz) des consuls d'Aurillac (en langue vulgaire). "Ayssi après s'ensec la meza et despenssa que nos dit...

Cote : E DEP 1500/101

Période : 1452 - 1453

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Comptes mensuels des dépenses (messenhatz) des consuls d'Aurillac (en langue vulgaire). "L'an mial cccc lxxiij et lo vj jorn del mes de sept...

Cote : E DEP 1500/102

Période : 1473 - 1474

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Extraits des comptes consulaires (1501-1515). Comptes rendus par me Nicolas Cambefort, licencié, Géraud Rebier, Guillaume Dupuy, Géraud Gard...

Cote : E DEP 1500/103

Période : 1501 - 1606

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Procès-verbaux de décharge pour les consuls de 1650-1652, 1655-1656 (Total : 11.335 livres, 9 sols, 1 denier). - 1659 - 1660 - 1661 (Recette...

Cote : E DEP 1500/105

Période : 1650 - 1661

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Mesure et criblure des grains en 1774 (1775). 1779 (Recettes : 8.549 livres, 3 sols, 1 denier ; Dépenses : 2.891 livres, 8 sols, 4 den.) - 1...

Cote : E DEP 1500/110

Période : 1775 - 1789

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Pièces de procédure relatives aux contestations mues entre les consuls et les habitants d'Aurillac au sujet des impositions.

Cote : E DEP 1500/111

Période : 1516 - 1690

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Pièces diverses

Cote : E DEP 1500/115

Période : 1514 - 1724

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Série DD : Propriétés communales - Edifices - Travaux publics - Voirie

Période : 899 - 1900

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Sentence de Jean Borie, damoiseau, bachelier ès-décrets, juge ordinaire de l'abbé d'Aurillac, condamnant, à la requête de Jean de Mercoyrols...

Cote : E DEP 1500/120

Période : 1441 - 1513

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Vidimus et copie par Jacques Plazanet, lieutenant du bailli d'Auvergne, de lettres du prince Jean, fils aîné et lieutenant du roi de France,...

Cote : E DEP 1500/122

Période : 1346 - 1381

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Traité conclu entre Jean de Villemur et les capitaines anglais possesseurs du château de Roquenatou, pour l'évacuation de celui-ci, moyennan...

Cote : E DEP 1500/123

Période : 1362 - 1389

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Ordonnance de M. de Verthamon, intendant d'Auvergne, aux consuls, collecteurs et habitants des paroisses de l'Élection d'Aurillac, lieux de ...

Cote : E DEP 1500/128

Période : 1658 - 1783

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Protestation de Jean Labroa, Pierre Cambefort, Géraud Lassanhe et Géraud Desprats, consuls d'Aurillac, de Géraud Decrose, syndic de ladite v...

Cote : E DEP 1500/129

Période : 1442 - 1650

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Série FF : Procédures - Justice - Police

Période : 899 - 1900

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Accord, par devant Guillaume des Achilloux, bailli des Montagnes, passé entre Guillaume de Mérule, prieur claustral du monastère d'Aurillac,...

Cote : E DEP 1500/134

Période : 1298 - 1300

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Question du Conseil, avec l'avis dudit Conseil, pour les consuls et habitants d'Aurillac contre l'abbé dudit lieu (Pièce mutilée). Dires con...

Cote : E DEP 1500/138

Période : 1201 - 1400

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Procuration donnée par Guillaume Siran, Béraud Bourgeois, Jean de Cruèghe, Durand de Solier et Durand La Sorla, consuls et Bernard de Ganhac...

Cote : E DEP 1500/140

Période : 1314 - 1333

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Réquisition faite par Bernard Bodin, Guillaume Julien, Pierre Javein et Guillaume Planche, consuls d'Aurillac, à Archambaud, évêque de Saint...

Cote : E DEP 1500/141

Période : 1332 - 1338

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Compromis par lequel Pierre Vernine, Jean Chanut, Guillaume Lassale, Jean Dupuy, Hélie Dupuy et Astorg Bigorre, consuls d'Aurillac, d'une pa...

Cote : E DEP 1500/160

Période : 1380 - 1388

Fonds : Archives communales d'Aurillac
Vidimus et copie faits par le lieutenant du bailli des Montagnes en vertu d'une commission à lui adressée le 27 mai précédent, d'un arrêt du...

Cote : E DEP 1500/162

Période : 1444 - 1448

Fonds : Archives communales d'Aurillac

Aurillac (Cantal, France)

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