Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaucaire (Gard, France)

Source :

GeoNames : Beaucaire (Occitanie, Gard)

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Bureau de Beaucaire

Cote : 2 C 116-147, L 3800-3806

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 116-128, L 3800-3806

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé

Cote : 2 C 116-118

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 18 octobre 1702 au 19 septembre 1703

Cote : 2 C 116

Période : 1702 - 1703

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 8 septembre 1732 au 13 août 1733

Cote : 2 C 117

Période : 1732 - 1733

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 6 novembre 1734 au 16 octobre 1736

Cote : 2 C 118

Période : 1734 - 1736

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Insinuations des donations entre vifs

Cote : L 3800-3806

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 1er janvier au 17 novembre 1791

Cote : L 3800

Période : 1791 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 1er novembre 1791 au 20 décembre 1792

Cote : L 3801

Période : 1791 - 1792

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 11 janvier 1793 au 12 nivôse an II

Cote : L 3802

Période : 1793 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Beaucaire (Gard, France)

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