Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verneuil-en-Halatte (Oise, France)

Source :

GeoNames : Verneuil-en-Halatte (Hauts-de-France, Oise)

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Inventaire après décès de Charles-Marie Denouvilliers, décédé le 17 août 1844 à Verneuil (Oise).

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
Vernay (Loire), Vernet-Ies-Bains (Pyrénées-Orientales), Verneuil (Eure), Vernode (Dordogne), Vernon (Eure), Vernouillet (Seine-et-Oise), Ver...

Cote : 9 J 307

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Devis et marché par Ponce Jacqueau, maître sculpteur, demeurant rue Saint-Antoine, envers Philippe de Boulainvilliers pour faire 16 statues ...

Cote : MC/ET/VIII/87

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 21 avril 1557 - 1573 (étude VIII)
Bocquillon, Boix, Bonhoure, Bonnefoy, Bonnet.

Cote : MC/DC/XCV/101

Période : 1900 - 1954

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Paris, juin 1612. Lettres patentes de Louis XIII confirmant à Henriette Catherine de Balzac, marquise de Verneuil, le droit d’usage en la fo...

Cote : X/1a/8648

Période : 1612 - 1617

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Transport, CONIN, Pierre, époux de Madeleine Cocatrix, marchand de vin, Verneuil-sur-Oise.

Cote : MC/ET/CVI/70

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Transport, COCATRIX, Madeleine, épouse de Pierre Conin, fille d'Etienne Cocatrix, Verneuil-sur-Oise.

Cote : MC/ET/CVI/71

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Procuration, DE BROSSE, Paul, fondé de M. de la Taille, Verneuil sur Oise.

Cote : MC/ET/XCI/254

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Obligation de François Giron dit Lymoges, cordonnier du roi, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache, envers Salomon de Brosse, ...

Cote : MC/ET/XXXVI/141

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas JOLLY, 18 octobre 1590 - 18 octobre 1631 (étude XXXVI)
Vente de ferme à Verneuil [Verneuil-en-Halatte] par Jean-Baptiste Michel Guyot-Kercy, ex-consul général à Livourne, à Pierre Juéry, sous-pré...

Cote : MC/ET/XCIII/248

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)

Verneuil-en-Halatte (Oise, France)

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