Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orléans (Loiret, France)

Source :

GeoNames :
Orléans (Centre-Val de Loire, Loiret) - commune
Orléans (Centre-Val de Loire, Loiret) - lieu habité

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AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Baule, Beaugency, Chécy, Cléry-Saint-André, Mardié,...

Cote : 2914W2

Période : 1983 - 2001

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Ay, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Hilaire-Saint-Mes...

Cote : 2914W5

Période : 1987 - 1987

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
1J1492 - Journal de voyage manuscrit du futur libraire Edouard Dentu en Centre-Val de Loire (1842)

Cote : 1J/1492

Période : 1842 - 1842
Saint-Martin d'Aubigny, Manche, construction réservoir (1964-1967), construction réservoirs à Saint-Martin-d'Aubigny et à Feugères (1968-197...

Cote : 88J569

Période : 1950 - 1989

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Saint-Planchers, Manche, construction réservoir à Saint-Planchers.

Cote : 88J570

Période : 1969 - 1971

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Sancerre-Saint-Satur, Cher, construction réservoir à Sancerre (1983-1986), Sartilly-sud, Manche, construction réservoir à Lolif (1968-1971),...

Cote : 88J582

Période : 1968 - 1986

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Savonnières-Villandry-Druye, Indre-et-Loire, construction station surpression (1981-1984), Scye, Manche, construction station de pompage et ...

Cote : 88J583

Période : 1965 - 1984

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Scye, construction station de surpression à Sortosvilleen-Beaumont (1979-1982), renforcement station du Vrétot (1984-1986), Semblancay-Chare...

Cote : 88J584

Période : 1970 - 1986

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Sioule-et-Bouble, Allier, construction réservoir à Vaissac (1965-1969), construction seconde cuve aux Diagots (1972-1974), construction rése...

Cote : 88J585

Période : 1965 - 1988

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)
Source de Commeaux, Orne, construction réservoir à Ronai (1976-1979), construction réservoir à Montgaroult( 1978-1980).

Cote : 88J594

Période : 1976 - 1980

Fonds : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

Orléans (Loiret, France)

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