Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin, Seine-et-Marne, France) -- Usine-Papeterie

Source :

GeoNames : Ancienne papeterie de Crèvecœur (Seine-et-Marne, France)

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Usine Arjomari à Crèvecoeur

Période : 1791 - 1996

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
Administration, direction générale

Période : 1791 - 1996

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
Actionnariat : registres de procès-verbaux des mutations.

Période : 1904 - 1947

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
9 février 1904 au 27 septembre 1921.

Cote : 311J1

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
25 octobre 1921 au 6 janvier 1930.

Cote : 311J2

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
1er février 1930 au 28 mai 1947.

Cote : 311J3

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
Statuts et Instances délibératives : procès-verbaux, rapports annuels et synthèses de données financières, notes à l'attenti...

Cote : 311J4

Période : 1949 - 1993

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
Budget : notes, analyses, études, budget prévisionnel, documents récapitulatifs.

Période : 1966 - 1996

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
Rapports de l'expert-comptable sur les comptes de l'exercice.

Cote : 311J5

Période : 1966 - 1971

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
1971 et 1972.

Cote : 311J6

Période : 1971 - 1972

Fonds : Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)

Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin, Seine-et-Marne, France) -- Usine-Papeterie

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