Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Genès-Champanelle (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Genès-Champanelle (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Saint-Genès-Champanelle (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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GIRAULD, Pierre

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Saint-Genès-Champanelle

Cote : 5 E 38 767 à 832

Période : 1777 - 1847

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
Manson

Cote : 5 E 38 767 à 778, 780 à 802, 831

Période : 1777 - 1847

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
Levet, François

Cote : 5 E 38 767 à 778, 831

Période : 1777 - 1806

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
Minutes

Cote : 5 E 38 767 à 778

Période : 1777 - 1788

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
1777

Cote : 5 E 38 767

Période : 1777 - 1777

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
1778

Cote : 5 E 38 768

Période : 1778 - 1778

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
1779

Cote : 5 E 38 769

Période : 1779 - 1779

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
1780

Cote : 5 E 38 770

Période : 1780 - 1780

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont
1781

Cote : 5 E 38 771

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série E - Office notarial de Beaumont

Saint-Genès-Champanelle (Puy-de-Dôme, France)

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