Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brionne (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Brionne (Normandie, Eure) - commune
Brionne (Normandie, Eure) - lieu habité

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LORRAINE DE VAUDÉMONT DE BRIONNE, Joseph Marie de

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
TRAGIN, Paul Charles

Cote : V/1/481

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Bail par Honorat, sire de Bueil, à François Richardeau et René Falloux, fermiers de la baronnie de Fontaine-Guérin, logés rue du Foin au For...

Cote : MC/ET/XCII/184

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victor BOULARD, 9 juillet 1653 - 19 novembre 1666 (étude XCII)
LIROT, Pierre Jean

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Brionne. Eure : la Risle à l'usine Saint-Denis.

Cote : 16 Fi 1919

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Brionne. Eure : Ruine du Château (XIIème siècle).

Cote : 16 Fi 1920

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Brionne. Eure : la Risle, vue prise du Pont.

Cote : 16 Fi 1921

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Brionne. Eure : hôtel de ville, rue du Maréchal Foch.

Cote : 16 Fi 1922

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Brionne. Eure : bords de la Risle.

Cote : 16 Fi 1923

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information
Brionne. Eure : place de l'hôtel de ville.

Cote : 16 Fi 1924

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commissariat général à l'information

Brionne (Eure, France)

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