Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-Saint-Maurice (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bourg-Saint-Maurice (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Station de sports d'hiver : Bourg-Saint-Maurice.- Propriété de M. et Mme Davoine, zone des "Grands-Prés-la-Régence".- Projet de construction...

Cote : 17J 604

Période : 1978 - 1979

Fonds : 17J - Archives professionnelles de Michel Bezançon, architecte-urbaniste.
La Grande Plagne, Courchevel, Méribel, Saint-Martin-de-Belleville, Val Thorens, Les Arcs. - Vues aériennes. 34 photographies couleur.

Cote : 17J 444

Période : 1982 - 1982

Fonds : 17J - Archives professionnelles de Michel Bezançon, architecte-urbaniste.
Permis de construire.

Cote : 1365W 6

Période : 1987 - 1988

Fonds : 1365W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Bourg-Saint-Maurice - Permis de construire
Permis de construire.

Cote : 1365W 7

Période : 1987 - 1988

Fonds : 1365W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Bourg-Saint-Maurice - Permis de construire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - La Motte-Servolex : 97-09, SARL Cajan ; Chamousset ...

Cote : 1477W 2

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Tignes : 97-21, société Eau et Chaleur en Haute Mon...

Cote : 1477W 3

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Chambéry : 97-36, Société Civile Immobilière SBC (p...

Cote : 1477W 4

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Serrières-en-Chautagne : 99-16 ; Séez : 99-17, SARL...

Cote : 1477W 13

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Les Chavannes : 99-73, garagiste ; Saint-Rémy-de-Ma...

Cote : 1477W 18

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Chambéry : 99-01, société Palmieri ; 99-03, Société...

Cote : 1477W 79

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire

Bourg-Saint-Maurice (Savoie, France)

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