Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Constant (Saint-Constant-Fournoulès, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Constant (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Fragments de procédures et d'actes notariés du canton de Maurs.

Cote : 1 J 802

Période : 1671 - 1773

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Papiers personnels de Jean Mariot (1908-1970), de Saint-Constant.

Cote : 1 J 349

Période : 1939 - 1962

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Etats nominatifs des émigrés et nature des biens qu'ils possèdent. Communes de Cassaniouze, Lacapelle-del-Fraisse, Lascelle, Laroquebrou, Na...

Cote : 1 Q 297

Période : 1792 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Inventaires des ornements, meubles et effets provenant d'églises, dressés en application du décret du 13 brumaire an II

Cote : 1 Q 373

Période : 1793 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : vente d'un pré. Inventaire de l'église et bail, estimation et vente du presbytère et de son jardin. Chapellenies : a) chapellenies de...

Cote : 1 Q 614

Période : 1791 - 1822

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : bail. Inventaire de l'église. Délimitation du jardin qui lui est laissé en jouissance. Chapellenies : soumission d'achat du pré de la...

Cote : 1 Q 653

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Communauté des prêtres de la paroisse : vente d'un bois, d'un pré et d'un brossier. Inventaire de l'église. Bail, soumission, estimation et ...

Cote : 1 Q 676

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure et communauté des prêtres de la paroisse : ventes de prés, de terres, du bois et brossier de Cols et de jardins. Bail, estimation et ve...

Cote : 1 Q 699

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Guirard de Montarnal (Joseph Charles Hector), de Saint-Etienne-de-Maurs, émigré

Cote : 1 Q 914-1-8

Période : 1778 - 1851

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Sommier des biens nationaux existant aux mains de l'administration des domaines à quelque titre que ce soit au 1er juillet 1822, biens situé...

Cote : 1 Q 1145

Période : 1822 - 1828

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Constant (Saint-Constant-Fournoulès, Cantal, France)

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