Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Calvinet (Puycapel, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Calvinet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Calvinet

Cote : 5 E 1004-1011

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Actes de l'administration départementale

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Arrêtés du Conseil de préfecture (1846, 1871). - Arrêtés du Préfet (1852 - 1909). - Correspondance avec le Préfet (1865 - 1911).

Cote : 5 E 1004

Période : 1846 - 1911

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Administration générale de la commune

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Délibérations du conseil municipal (1847 - 1910). - Correspondance du maire (1848 - 1912).

Cote : 5 E 1004

Période : 1847 - 1912

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Population. Economie sociale. Statistique

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Dénombrement de la population (1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891). - Elections consulaires (1850). - Liste des commerçants électeurs pour...

Cote : 5 E 1006

Période : 1850 - 1891

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Contributions. Administrations financières

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Livre des mutations de propriétés (1820 - 1835). - Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (...

Cote : 5 E 1007

Période : 1820 - 1915

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Affaires militaires

Période : 1791 - 1921

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac

Calvinet (Puycapel, Cantal, France)

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