Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Heume-l'Église (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Heume-l'Église (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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Gerzat, Giat, Godivelle (La), Goutelle (La), Gouttières, Grandeyrolles, Grandrif, Grandval, Gignat, Herment, Heume-l'Eglise, Isserteaux, Iss...

Cote : 118 F 892

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1921

Cote : 6 M 3435

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M Recensement de population
1926

Cote : 6 M 3436

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M Recensement de population
1931

Cote : 6 M 3437

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M Recensement de population
1936

Cote : 6 M 3438

Période : 1936 - 1936

Fonds : 6 M Recensement de population
Heume-l'Église

Cote : 5 E 62 163 à 167

Période : 1724 - 1744

Fonds : Série E - Office notarial de Ceyrat
Chassaing : minutes

Cote : 5 E 62 163 à 165

Période : 1724 - 1743

Fonds : Série E - Office notarial de Ceyrat
1724-1725

Cote : 5 E 62 163

Période : 1724 - 1725

Fonds : Série E - Office notarial de Ceyrat
1726

Cote : 5 E 62 164

Période : 1726 - 1726

Fonds : Série E - Office notarial de Ceyrat
1743

Cote : 5 E 62 165

Période : 1743 - 1743

Fonds : Série E - Office notarial de Ceyrat

Heume-l'Église (Puy-de-Dôme, France)

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