Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpeyroux (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Montpeyroux (Occitanie, Hérault) - commune
Montpeyroux (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Chemins vicinaux ordinaires, travaux : délibérations du conseil municipal, avis de l'agent voyer, plans, correspondance.

Cote : 122 EDT 109

Période : 1850 - 1907

Fonds : Archives communales déposées de Jonquières (1599-1972)
Dossiers par commune.

Cote : 1736 W 126

Période : 1943 - 1994

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Aa-Ca ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 951

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Ch-I.

Cote : 1605 W 952

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
J-Ra.

Cote : 1605 W 953

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Re-W.

Cote : 1605 W 954

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Annulés n° 6-329.

Cote : 1605 W 955

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
330-fin.

Cote : 1605 W 956

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Montpeyroux : sections A à E.

Cote : 1605 W 4304

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cadastre rénové
Montpeyroux : sections A-C [1954-1979].

Cote : 1605 W 3780

Période : 1954 - 1979

Fonds : Cadastre rénové

Montpeyroux (Hérault, France)

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