Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oradour (Neuvéglise-sur-Truyère, Cantal, France) -- Chapitre Saint-Etienne

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Inventaire des titres et papiers du chapitre et communauté d'Oradour fait par le curé, les chanoines et les communalistes.

Cote : 7 G 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Procédures contre : Jean Albaret, Louis Aliadières, Pierre Barbès, Agnès Caldaguès, Guillaume Claveyrolles, Marguerite et Agnès Giraldoux, P...

Cote : 7 G 12

Période : 1601 - 1800

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
7 G - Chapitre Saint-Etienne d'Oradour

Période : 1101 - 1905

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Dîmes.

Cote : 7 G 5

Période : 1387 - 1387

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Rentes et fondations : "premier livre".

Cote : 7 G 6

Période : 1519 - 1566

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Biens et revenus fonciers. - Oradour : droits du seigneur et du chapitre, ventes, baux ; Sainte-Marie : reconnaissance.

Cote : 7 G 10

Période : 1401 - 1707

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Privilèges : création et confirmation du chapitre par Jacques Le Loup, évêque de Saint-Flour.

Cote : 7 G 2

Période : 1429 - 1448

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Chanoines : concession de la marguillerie de l'église à deux chanoines, prise de possession par suite du décès du titulaire à Madrid.

Cote : 7 G 3

Période : 1431 - 1626

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Eglise Saint-Etienne : réparations, chapelle Saint-Antoine.

Cote : 7 G 4

Période : 1737 - 1749

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Rentes et fondations : livre des obligations et fondations.

Cote : 7 G 7

Période : 1645 - 1664

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)

Oradour (Neuvéglise-sur-Truyère, Cantal, France) -- Chapitre Saint-Etienne

13 contenus liés

Liens