Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 002)

Affiner votre recherche :

90 contenus liés

Ensemble du chemin : direction, état, rôle (1854-1884). Dienne. - Biens : acquisitions (1859-1884), aliénations (1898), permissions de voiri...

Cote : 2 S 351

Période : 1854 - 1898

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 24, Brageac - Pleaux (le tronçon Brageac - G.C. 2 est devenu en 1904 partie du G.C. 37)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du Chemin. - Travaux : entretien et améliorations (1905-1936). Mauriac. - Biens : acquisitions (1927-1932) ; aliénations (1931), pe...

Cote : 2 S 485

Période : 1904 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 2, Neuvic (Corrèze) - Saint-Céré (Lot) avec embranchements sur la gare de Mauriac et sur Saint-Cirgues (Corrèze) (anciennes D. 1 et 6, ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ally. - Biens : acquisitions (1930), aliénations (1907), indemnités pour dommages aux propriétés (1930), permissions de voirie (1904-1928). ...

Cote : 2 S 2238

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : avant-projets pour la reconstruction du pont de Saint-Projet.

Cote : 2 S 1054

Période : 1937 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens : acquisitions (1839-1855), permissions de voirie (1821-1901).

Cote : 2 S 1333

Période : 1821 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction (1832-1843), rectifications (1850-1853), entretien (1873-1892).

Cote : 2 S 1334

Période : 1832 - 1892

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens : acquisitions (1830-1877), permissions de voirie (1825-1903).

Cote : 2 S 1341

Période : 1825 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : améliorations (1825-1833), rectification (1829-1832), reconstruction du pont d'Estouroc et amélioration aux abords (1839-1876).

Cote : 2 S 1342

Période : 1825 - 1876

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 002)

90 contenus liés

Liens