Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 008)

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Saint-Mamet. - Biens : permissions de voirie (1859-1898). Cayrols. - Biens : permissions de voirie (1867-1886). Roumégoux. - Biens : permiss...

Cote : 2 S 1380

Période : 1857 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Laroquebrou. - Biens : acquisitions (1866-1902), aliénations (1878-1892), indemnités pour dommages aux propriétés (1871-1872), permissions d...

Cote : 2 S 1381

Période : 1851 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 9, Maurs - Argentat (Corrèze), par Laroquebrou (ancien G.C. 8 ; devenue en 1904 partie de G.C. 7)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route.

Cote : 2 S 235-237

Période : 1828 - 1897

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Mamet. - Biens : acquisitions (1842-1845), permissions de voirie (1841-1898) ; travaux : construction du pont du Teil (1844). Cayrols....

Cote : 2 S 238

Période : 1833 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Glénat. - Biens : indemnités pour dommages aux propriétés (1848), permissions de voirie (1849-1894) ; travaux : réparations, notamment aux p...

Cote : 2 S 239

Période : 1822 - 1894

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Laroquebrou. - Biens : acquisitions (1841-1902), aliénations (1845-1902), indemnités pour dommages aux propriétés (1842-1874), permissions d...

Cote : 2 S 240

Période : 1841 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Montvert. - Biens : acquisitions (1847-1853), aliénations (1852), indemnités pour dommages aux propriétés (1850-1883), permissions de voirie...

Cote : 2 S 241

Période : 1846 - 1895

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 9, Maurs - Argentat (Corrèze) par Laroquebrou (ancien G.C. 8 ; devenue en 1904 partie de G.C. 7)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route. - Direction, état, rôle (1861-1863) ; biens : permissions de voirie (1857-1903) ; travaux : construction (1847-1863) ;...

Cote : 2 S 1379

Période : 1847 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 008)

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