Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 001)

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D. 16, Aurillac - Saint-Etienne (Loire), par Pierrefort avec embranchement sur Chaudes-Aigues et sur Le Puy (Haute-Loire) (ancien G.C. 2 ; c...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Arpajon-sur-Cère. - Biens : aliénations (1930), permissions de voirie (1905-1929) ; travaux : réparations (1904), réparations du pont de Car...

Cote : 2 S 484

Période : 1904 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route.

Cote : 2 S 242-243

Période : 1816 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sainte-Anastasie. - Biens : acquisitions (1834-1890), aliénations (1895), indemnités pour dommages aux propriétés (1838-1884), permissions d...

Cote : 2 S 247

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1836-1903), aliénations (1885-1903), indemnités pour dommages aux propriétés (1869-1897), permissions de v...

Cote : 2 S 248

Période : 1836 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Arpajon. - Biens : aliénations (1911-1929), permissions de voirie (1911-1929). Vézac. - Biens : permissions de voirie (1905-1927) ; travaux ...

Cote : 2 S 2232

Période : 1904 - 1930

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 10, Saint-Flour - Bort (Corrèze) (ancien G.C. 1 ; devenue en 1904 partie de G.C. 4)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction (1852-1857), rectification (1880-1882), réparation (1882-1884), entretien (1891-1903).

Cote : 2 S 1383

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : améliorations.

Cote : 2 S 1384

Période : 1876 - 1898

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Flour à Trémouille

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports

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