Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 004)

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Landeyrat. - Biens : acquisitions (1913-1915), permissions de voirie (1909-1934) ; travaux : construction et réparations (1904-1915). Allanc...

Cote : 2 S 2248

Période : 1904 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1836-1903), aliénations (1885-1903), indemnités pour dommages aux propriétés (1869-1897), permissions de v...

Cote : 2 S 248

Période : 1836 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1877-1903), aliénations (1885-1903), indemnités pour dommages aux propriétés (1877), permissions de voirie...

Cote : 2 S 1388

Période : 1858 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 15, Murat - Bort (Corrèze) par Riom-ès-Montagnes (ancien G.C. 6 puis 4 ; devenue en 1904 partie de G.C. 3)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route. - Direction, état, rôle (1828-1867) ; biens : permissions de voirie (1850-1903) ; travaux : réparations (1898).

Cote : 2 S 1416

Période : 1828 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Murat. - Biens : permissions de voirie (1858-1859). Dienne. - Biens : permissions de voirie (1860). Ségur. - Biens : permissions de voirie (...

Cote : 2 S 1417

Période : 1850 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Antignac. - Biens : acquisitions (1880-1902), permissions de voirie (1855-1903). Vebret. - Biens : permissions de voirie (1855-1902).

Cote : 2 S 1418

Période : 1855 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 15, Murat - Bort (Corrèze), par Riom-ès-Montagnes (ancien G.C. 6, puis 4 ; devenue en 1904 partie de G.C. 3)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route.

Cote : 2 S 281-282

Période : 1832 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Murat. - Biens : acquisitions (1842-1852), indemnités pour dommages aux propriétés (1840), permissions de voirie (1846-1867) ; travaux : con...

Cote : 2 S 283

Période : 1831 - 1871

Fonds : Série S : travaux publics et transports

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