Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 009)

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Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1845-1903) ; travaux : construction (1860-1892).

Cote : 2 S 324

Période : 1845 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ydes. - Biens : indemnités pour dommages aux propriétés (1916), permissions de voirie (1932) ; travaux : construction (1922), entretien et r...

Cote : 2 S 2426

Période : 1910 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Le Monteil. - Travaux : construction et améliorations.

Cote : 2 S 2428

Période : 1904 - 1933

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Menet. - Travaux : construction (1904-1937), entretien (1936-1939).

Cote : 2 S 2430

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Montgreleix. - Biens : acquisitions (1922-1933), permissions de voirie (1910) ; travaux : construction, réparations, améliorations et entret...

Cote : 2 S 2438

Période : 1910 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de chemin

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens : acquisitions (1876-1898), aliénations (1896), permissions de voirie (1866-1896).

Cote : 2 S 1656

Période : 1866 - 1898

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction.

Cote : 2 S 1657

Période : 1874 - 1898

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : reconstruction du pont de la Rodde.

Cote : 2 S 1658

Période : 1873 - 1896

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Travaux : construction.

Cote : 2 S 1660

Période : 1882 - 1891

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 009)

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