Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 033)

Affiner votre recherche :

21 contenus liés

Quézac. - Travaux : construction (1864-1870). Saint-Julien-de-Toursac. - Biens : acquisitions (1865), permissions de voirie (1892-1894) ; tr...

Cote : 2 S 350

Période : 1863 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Biens : acquisitions (1939) ; travaux : construction (1930-1937), entretien (1935-1938), construction du pont interdép...

Cote : 2 S 556

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1862-1897) ; biens : acquisitions (1891) ; travaux : construction (1869-1891).

Cote : 2 S 1720

Période : 1862 - 1897

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 70, Saint-Mamet - Parlan avec prolongement jusqu'au département du Lot (devenu en 1904 partie de G.C. 33)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 22, Maurs - Parlan, puis Maurs - Saint-Saury avec embranchement sur Glénat, puis Maurs - Laroquebrou avec embranchements sur Saint-Saur...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1834-1903) ; biens : acquisitions (1892) ; travaux : construction (1868-1892).

Cote : 2 S 349

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1857-1893) ; travaux : construction (1868). Cayrols. - Biens : permission de voirie (1885) ; tr...

Cote : 2 S 427

Période : 1855 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 33, Maurs - Laroquebrou, avec embranchements sur Rouziers, sur Cayrols, sur le Lot et sur la Ségalassière (pour partie anciens I.C. 22 ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1904-1938) ; biens : acquisitions (1916-1937) ; travaux : construction (1920-1936), entretien (...

Cote : 2 S 2412

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Parlan. - Biens : acquisitions (1904-1938), aliénations (1904-1937), indemnités pour dommages aux propriétés (1907-1936), permissions de voi...

Cote : 2 S 2414

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Cayrols. - Biens : acquisitions (1923), permissions de voirie (1923-1929). Roumégoux. - Biens : acquisitions (1924-1939), permissions de voi...

Cote : 2 S 2415

Période : 1923 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Quézac. - Biens : acquisitions (1876-1877) ; travaux : construction (1875). Saint-Julien-de-Toursac : permissions de voirie (1894-1897). Par...

Cote : 2 S 1721

Période : 1862 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 33, Maurs - Laroquebrou, avec embranchements sur Rouziers, sur Cayrols, sur le Lot et sur La Ségalassière (pour partie anciens I.C. 22 ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Julien-de-Toursac. - Biens : acquisitions (1920-1928) ; travaux : construction (1926). Rouziers. - Biens : acquisitions (1920-1923).

Cote : 2 S 2413

Période : 1920 - 1928

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Pers. - Biens : acquisitions (1927-1929). La Ségalassière. - Biens : acquisitions (1928-1930), permissions de voirie (1939) ; travaux : cons...

Cote : 2 S 2416

Période : 1905 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 22, Maurs - Parlan, puis Maurs - Saint-Saury avec embranchement sur Glénat, puis Maurs - Laroquebrou avec embranchements sur Saint-Saur...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Roumégoux. - Biens : acquisitions (1870-1891), permissions de voirie (1897). Glénat. - Biens : acquisitions (1886), permissions de voirie (1...

Cote : 2 S 1722

Période : 1870 - 1897

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1857-1901) ; biens : acquisitions (1884) ; travaux : construction (1883), construction du pont ...

Cote : 2 S 1895

Période : 1857 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Parlan. - Biens : acquisitions (1860-1902), indemnités pour dommages aux propriétés (1884), permissions de voirie (1874-1899).

Cote : 2 S 1896

Période : 1860 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Parlan. - Travaux : construction (1877-1903), reconstruction du pont de Lamartine (1868).

Cote : 2 S 1897

Période : 1868 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 70, Saint-Mamet - Parlan avec prolongement jusqu'au département du Lot (devenu en 1904 partie de G.C. 33)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 033)

21 contenus liés

Liens