Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 034)

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Cézens. - Biens : acquisitions (1860-1862), permissions de voirie (1875-1903) ; travaux : construction et améliorations (1858-1869), constru...

Cote : 2 S 365

Période : 1824 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 34, Neussargues - Sainte-Geneviève (Aveyron), avec embranchements sur Albepierre, sur Cézens et sur Sainte-Marie (pour partie anciens I...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1912-1937) ; travaux : construction (1907), entretien (1919-1933). Neussargues. - Biens : indem...

Cote : 2 S 557

Période : 1904 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 65, Murat - Saint-Urcize, avec embranchements sur Brezons, sur Oradour, sur Lacalm (Aveyron), sur La Trinitat, sur Saint-Rémy-de-Chaude...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Cézens. - Biens : permissions de voirie (1904-1914) ; travaux : réparations (1916). Gourdièges. - Biens : acquisitions (1933). Sainte-Marie....

Cote : 2 S 2420

Période : 1904 - 1935

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 65, Murat - Saint-Urcize, avec embranchements sur Brezons, sur Oradour, sur Lacalm (Aveyron), sur la Trinitat, sur Saint-Rémy et La Cha...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Paulhenc. - Biens : acquisitions (1857-1876), permissions de voirie (1881) ; travaux : construction (1876). Sainte-Marie. - Biens : acquisit...

Cote : 2 S 1746

Période : 1863 - 1887

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Valuéjols. - Biens : acquisitions (1926-1935), permissions de voirie (1905-1938) ; travaux : construction (1932).

Cote : 2 S 2418

Période : 1905 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Laveissenet. - Biens : acquisitions (1935-1937). Paulhac. - Biens : permissions de voirie (1904-1936) ; travaux : réparations (1913).

Cote : 2 S 2419

Période : 1904 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1904-1940) ; biens : acquisitions (1905-1912) ; travaux : construction (1905-1934), entretien (...

Cote : 2 S 2596

Période : 1904 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 034)

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