Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 041)

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Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1908-1933) ; biens : acquisitions (1903-1933) ; travaux : construction (1903-1936).

Cote : 2 S 2388

Période : 1903 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Tourniac. - Biens : permissions de voirie (1931). Barriac. - Biens acquisitions (1915-1931) ; travaux : construction (1915-1930), constructi...

Cote : 2 S 2389

Période : 1915 - 1931

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 41, Pleaux - Saint-Cernin, avec embranchement sur la gare de Loupiac (devenu en 1904 partie de G.C. 27)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 27, Laferrière (Tourniac) - Saint-Cernin avec embranchements sur la station de Loupiac, sur Chabus, sur le pont de Pestre et sur Pleaux...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Christophe. - Biens : acquisitions (1905-1940), aliénations (1924), permissions de voirie (1913-1927).

Cote : 2 S 2390

Période : 1905 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 41, Pleaux - Saint-Cernin avec embranchement sur la gare de Loupiac (devenu en 1904 partie de G.C. 27)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Martin-Cantalès. - Biens : acquisitions (1886-1891) ; travaux : construction (1878-1889). Saint-Cirgues-de-Malbert. - Biens : acquisit...

Cote : 2 S 1782

Période : 1863 - 1892

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1851-1893) ; biens : acquisitions (1892) ; travaux : construction (1864-1884), rectifications (...

Cote : 2 S 380

Période : 1844 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 27, Laferrière (Tourniac) - Saint-Cernin, avec embranchements sur la station de Loupiac, sur Chabus (Saint-Christophe), sur le pont de ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1912-1933) ; biens : acquisitions (1905) ; travaux : construction (1904-1905). Barriac. - Biens...

Cote : 2 S 550

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Christophe-les-Gorges. - Travaux : construction et améliorations (1932-1936), reconstruction du pont de Chabus et de ses abords (1910-...

Cote : 2 S 2391

Période : 1910 - 1932

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Loupiac. - Biens : acquisitions (1905-1936), aliénations (1929), permissions de voirie (1926). Saint-Martin-Cantalès. - Biens : acquisitions...

Cote : 2 S 2392

Période : 1905 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1852-1901) ; travaux : rectifications (1894-1903). Saint-Christophe. - Biens : acquisitions (18...

Cote : 2 S 1781

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 041)

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