Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 043)

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Lascelle. - Biens : acquisitions (1915-1918) ; travaux : rectifications (1915-1919).

Cote : 2 S 2570

Période : 1915 - 1919

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1891-1900) ; travaux : construction (1889).

Cote : 2 S 1788

Période : 1889 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Girgols. - Biens : acquisitions (1901-1903) ; travaux : construction (1885-1901).

Cote : 2 S 1789

Période : 1885 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Illide. - Biens : acquisition (1885-1901), indemnités pour dommages aux propriétés (1892-1898), permissions de voirie (1885-1902).

Cote : 2 S 1792

Période : 1885 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Travaux : construction et amélioration.

Cote : 2 S 1816

Période : 1870 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Laroquevieille. - Biens : acquisitions (1859-1900), aliénations (1893), indemnités pour dommages aux propriétés (1874), permissions de voiri...

Cote : 2 S 1817

Période : 1859 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Thiézac. - Travaux : construction (1885-1900), construction du pont de Lasmolinerie (1889).

Cote : 2 S 1822

Période : 1885 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Marmanhac. - Biens : acquisitions (1900-1901), indemnités pour dommages aux propriétés (1880), permissions de voirie (1880-1900). Jussac. - ...

Cote : 2 S 1823

Période : 1851 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 49, Tidernat (Laroquevieille) - Laroquebrou avec embranchements : 1° sur Cognaguet (Saint-Paul-des-Landes), 2° sur Freix-Anglards par B...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Marmanhac. - Biens : acquisitions (1858-1901), aliénations (1859-1868), indemnités pour dommages aux propriétés (1864-1880), permissions de ...

Cote : 2 S 395

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 043)

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