Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 046)

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Saint-Just. - Biens : acquisitions (1914-1938), permissions de voirie (1939) ; travaux : construction (1923-1930).

Cote : 2 S 2405

Période : 1914 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Loubaresse. - Biens : acquisitions (1910-1912), aliénations (1907), permissions de voirie (1905-1938) ; travaux : construction (1907-1910), ...

Cote : 2 S 2406

Période : 1905 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Alleuze. - Biens : acquisitions (1879-1884), permissions de voirie (1892-1903) ; travaux : construction (1879-1896), construction du pont de...

Cote : 2 S 1800

Période : 1879 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 46, Saint-Flour - Fournels (Lozère) avec embranchement sur Lavastrie (devenu en 1904 partie de G.C. 40, l'embranchement sur Lavastrie d...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 48, Pierrefort - Langeac (Haute-Loire), avec embranchements sur Sainte-Marie, sur Tagenac (Neuvéglise), sur Saint-Chély et sur Albaret-...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1906-1935) ; travaux : construction (1905-1932), entretien (1920-1936). Pierrefort. - Biens : a...

Cote : 2 S 575

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Chalinargues. - Biens : acquisitions (1915-1928), permissions de voirie (1922) ; travaux : construction (1915-1925). Celles. - Biens : permi...

Cote : 2 S 2468

Période : 1905 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Alleuze. - Travaux : construction.

Cote : 2 S 2502

Période : 1905 - 1927

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Bournoncles. - Biens : acquisitions (1904-1905), permissions de voirie (1938) ; travaux : construction (1904).

Cote : 2 S 2503

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 46, Saint-Flour - Fournels (Lozère) avec embranchement sur Lavastrie (devenue en 1904 partie de G.C. 40, l'embranchement sur Lavastrie ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 046)

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