Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 059)

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Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1904-1912) ; Biens : acquisitions (1932) ; travaux : construction et amélioration (1909-1932), ...

Cote : 2 S 585

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 58, Marmanhac - Saint-Mamet avec embranchements sur Polminhac, sur le G.C. 8 sur Sansac-de-Marmiesse et sur Senilhes (Arpajon) (anciens...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Biens : acquisitions (1908-1926) ; travaux : construction (1926).

Cote : 2 S 2552

Période : 1908 - 1926

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Simon. - Biens : acquisitions (1929-1930), permissions de voirie (1904-1931) ; travaux : construction (1907-1928).

Cote : 2 S 2553

Période : 1904 - 1931

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Polminhac. - Biens : acquisitions (1928-1940), indemnités pour dommages aux propriétés (1940) ; travaux : construction (1927-1937).

Cote : 2 S 2554

Période : 1927 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Yolet. - Biens : acquisitions (1930) ; travaux : construction (1930).

Cote : 2 S 2555

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Giou-de-Mamou. - Biens : acquisitions (1922-1934), permissions de voirie (1934) ; travaux : construction (1921-1922).

Cote : 2 S 2556

Période : 1921 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Arpajon. - Biens : acquisitions (1906-1934), aliénations (1937), permissions de voirie (1905-1939) ; travaux : construction (1908-1931), ent...

Cote : 2 S 2557

Période : 1905 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Roannes-Saint-Mary. - Biens : acquisitions (1909-1928), permissions de voirie (1912).

Cote : 2 S 2558

Période : 1909 - 1928

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Roannes-Saint-Mary. - Travaux : construction.

Cote : 2 S 2559

Période : 1908 - 1922

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 059)

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