Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 068)

Affiner votre recherche :

17 contenus liés

Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1911-1936) ; travaux : entretien (1929-1933) Leucamp. - Biens : acquisitions (1928-1929) ; trav...

Cote : 2 S 551

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Constant. - Biens : acquisitions (1914-1925), permissions de voirie (1910-1928) ; travaux : entretien et améliorations (1922-1939), ré...

Cote : 2 S 2397

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 28, Teissières-les-Bouliès - Bagnac (Lot) avec embranchements sur la N. 120, sur Ladinhac et sur Cassaniouze (pour partie anciens I.C. ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1903-1936) ; travaux : entretien (1932-1939).

Cote : 2 S 2393

Période : 1903 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Leucamp. - Biens : acquisitions (1927-1928), permissions de voirie (1934-1939) ; travaux : construction (1927).

Cote : 2 S 2394

Période : 1927 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ladinhac. - Biens : acquisitions (1905-1939), permissions de voirie (1923-1937) ; travaux : construction (1905-1939).

Cote : 2 S 2395

Période : 1905 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Labesserette. - Biens : acquisitions (1924-1933), permissions de voire (1924-1938). Sansac-Veinazès. - Biens : acquisitions (1906), aliénati...

Cote : 2 S 2396

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 68, Labrousse - Montsalvy avec prolongement sur Calvinet (devenu en 1904 partie de G.C. 28)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1857-1903) ; biens : acquisitions (1862-1883) ; travaux : construction (1878).

Cote : 2 S 1887

Période : 1857 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Teissières-lès-Bouliès. - Biens : acquisitions (1860-1886), permissions de voirie (1881) ; travaux : construction (1873-1879).

Cote : 2 S 1888

Période : 1860 - 1886

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 068)

17 contenus liés

Liens