Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 085)

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Saint-Constant. - Biens : acquisitions (1911-1932), aliénations (1922), permissions de voirie (1905-1936) ; travaux : construction (1911-191...

Cote : 2 S 2489

Période : 1905 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1888-1902) ; biens : acquisitions (1902) ; travaux : construction (1902). Leynhac. - Biens : ac...

Cote : 2 S 1944

Période : 1888 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 85, Saint-Antoine - Saint-Constant (devenu en 1904 partie de G.C. 45)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 45, Aurillac - Decazeville (Aveyron), avec embranchements sur la station d'Ytrac, sur Marcolès et sur Maurs (pour partie ancien G.C. 11...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1909-1937) ; biens : acquisitions (1928-1938) ; travaux : construction (1905-1938). Ytrac. - Bi...

Cote : 2 S 572

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1909-1920) ; biens : acquisitions (1927) ; travaux : construction (1904-1927).

Cote : 2 S 2485

Période : 1904 - 1927

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Leynhac. - Biens : acquisitions (1904) ; travaux : construction (1904). Saint-Etienne-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1928). Maurs. - Bien...

Cote : 2 S 2488

Période : 1904 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 45, Aurillac - Decazeville (Aveyron) avec embranchements sur la station d'Ytrac, sur Marcolès et sur Maurs (pour partie ancien G.C. 11,...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ytrac. - Biens : acquisitions (1937-1938), aliénations (1933), permissions de voirie (1926-1940) ; travaux : construction (1937-1939).

Cote : 2 S 2486

Période : 1926 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sansac-de-Marmiesse. - Biens : acquisitions (1937-1939). Roannes-Saint-Mary. - Biens : permissions de voirie (1923). Marcolès. - Biens : acq...

Cote : 2 S 2487

Période : 1907 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 085)

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