Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 092)

Affiner votre recherche :

18 contenus liés

Ensemble du chemin : direction, état, rôle (1895-1900). Maurs : acquisitions (1883).

Cote : 2 S 1963

Période : 1883 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin : direction, état, rôle (1895-1900). Maurs. - Biens : acquisitions (1883).

Cote : 2 S 454

Période : 1883 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sénezergues. - Biens : acquisitions (1858-1875), aliénations (1898), permissions de voirie (1867-1926) ; travaux : construction (1861-1875),...

Cote : 2 S 535

Période : 1835 - 1935

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Cassaniouze. - Biens : acquisitions (1936-1938). Sénezergues. - Biens : acquisitions (1867-1872), permissions de voirie (1881-1925) ; travau...

Cote : 2 S 2341

Période : 1862 - 1940

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 19, Montsalvy-Latronquière (Lot), avec embranchements sur Saint-Projet-de-Cassaniouze, sur Leynhac, sur Saint-Cirgues-de-Lot et sur Lac...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1836-1930) ; biens : acquisitions (1855-1885) ; travaux : construction et améliorations (1858-1...

Cote : 2 S 533

Période : 1836 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Montsalvy. - Biens : acquisitions (1826-1922), indemnités pour dommages aux propriétés (1816-1861), permissions de voirie (1863-1922) ; trav...

Cote : 2 S 534

Période : 1816 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Leynhac. - Biens : acquisitions (1844-1849), permissions de voirie (1904-1925) ; travaux : rectification (1845), construction du pont de Gou...

Cote : 2 S 536

Période : 1813 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 19, Montsalvy - Latronquière (Lot) avec embranchements sur Saint-Projet-de-Cassaniouze, sur Leynhac, sur Saint-Cirgues (Lot) et sur Lac...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1846-1939) ; biens : acquisitions (1862-1937), permissions de voirie (1925-1934) ; travaux : co...

Cote : 2 S 2337

Période : 1846 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 092)

18 contenus liés

Liens