Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cossé-en-Champagne (Mayenne)

Source :

GeoNames :
Cossé-en-Champagne (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Cossé-en-Champagne (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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Beauvais, Yvonne (1901-1951)

Cote : 19800035/2/230

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
COSSÉ (Métairie de Laubaudière paroisse de) § Vente par Gilles de CHAMPHNON, sieur du RUISSEAU, conseiller du roi ès Requêtes de l'Hôtel et ...

Cote : MC/ET/II/137

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
Procuration concernant Julien CHALOPPIN, notaire royal à Cossé en Champagne.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Bruneau, François Marie Joseph René (1859-....)

Cote : 19800035/278/37302

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Cossé-en-Champagne (Mayenne)

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