Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailleul-le-Soc (Oise)

Source :

GeoNames :
Bailleul-le-Soc (Hauts-de-France, Oise) - commune
Bailleul-le-Soc (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Bail à ferme de l'église de Bailleu par maître Guillaume LE BLANC, curé de Bailleu-sur-Therain (Bailleu-le-Sec).

Cote : MC/ET/III/59

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre François Grissart, demeurant rue Neuve Saint-François, paroisse Saint-Gervais, fils de maître Denis Grissart, demeu...

Cote : MC/ET/XIX/409

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
BAILLEUL LE SOC (paroisse de) en Picardie § Bail de terre à paroisse de BAILLEUL LE SOC

Cote : MC/ET/XIX/411

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
Bail de sa cure, pour deux ans, par Pantaléon Pion, curé de Choisy, au diocèse de Beauvais, représenté par Marc Moreau, prêtre, rue des Carm...

Cote : MC/ET/XXXIII/29

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Pièce 59.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 60.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 62.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 63.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Période : 1636 - 1636

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 64.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 65.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)

Bailleul-le-Soc (Oise)

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