Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Yerville (Seine-Maritime)

Source :

GeoNames :
Yerville (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Yerville (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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BECDELIÈVRE DE CANY, Louis de

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
BECDELIÈVRE DE CANY, Pierre Jacques Louis de

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
1483, 19 mai. Échange entre Guillaume Heuze, voiturier par eau à Paris, et Jean Leroy, laboureur à Bourdainville-la-Chaussée, de diverses pi...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
BECDELIÈVRE DE CANY, Pierre Jacques Louis de

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Décharge par Léon Romain Joseph Bié, notaire demeurant à Fréville, agissant tant en son nom que comme mandataire de son frère, Louis Jules A...

Cote : MC/ET/VII/760

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dépôt de procuration à Léon Romain Joseph Bié, notaire à Fréville et Louis Jules Anatole Bié, maître de poste demeurant Yerville, par Marie ...

Cote : MC/ET/VII/759

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
1483, 19 mai. Échange entre Guillaume Heuze, voiturier par eau à Paris, et Jean Leroy, laboureur à Bourdainville-la-Chaussée, de diverses pi...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
CHEVALLIER, Marie Marthe Martin

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
BECDELIÈVRE DE CANY, Anne Louis Roger de

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Burette, Léon Onesime (1847-....)

Cote : LH//394/56

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Yerville (Seine-Maritime)

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