Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laferté-sur-Amance (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Laferté-sur-Amance (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Laferté-sur-Amance (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Répertoires destinés à l'inscription des actes et jugements rendus.

Cote : 6 U 2/6

Période : 1894 - 1899

Fonds : Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $
Registres d'audiences. 20 décembre 1892. 3 janvuer 1893-30 avril 1898. 4 octobre 1898 - 5 septembre 1899. 17 octobre 1899 - 30 juillet 1901....

Cote : 6 U 2/61

Période : 1892 - 1929

Fonds : Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $
1881

Cote : 158 M 257/8

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1891

Cote : 158 M 257/10

Période : 1891 - 1891

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1926

Cote : 158 M 257/16

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1962

Cote : 158 M 257/20

Période : 1962 - 1962

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Noms commençant par A (1 dossier), B (1 dossier), C (1 dossier), H (1 dossier), J (1 dossier), M (1 dossier), S (1 dossier), T (1 dossier) ;...

Cote : 505 W 496

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par A (1 dossier), C (1 dossier), D (1 dossier), K (1 dossier), M (1 dossier), P (4 dossiers), R (2 dossiers), T (2 dossiers...

Cote : 505 W 554

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par B (6 dossiers), C (4 dossiers), D (1 dossier), G (3 dossiers), J (1 dossier), L (1 dossier), M (1 dossier), S (1 dossier...

Cote : 505 W 558

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par C (1 dossier), D (1 dossier), F (1 dossier), M (1 dossier), N (2 dossiers), P (2 dossiers), S (1 dossier), T (5 dossiers...

Cote : 505 W 560

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre

Laferté-sur-Amance (Haute-Marne, France)

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