Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mondescourt (Oise)

Source :

GeoNames :
Mondescourt (Hauts-de-France, Oise) - commune
Mondescourt (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Contrat de mariage entre haut et puissant seigneur, Messire Antoine Du Prat, Seigneur de Nantoillet et de Précy, chevalier de l'Ordre du Roi...

Cote : MC/ET/VIII/105

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 2 avril 1567 - 1590 (étude VIII)
Procuration en blanc par Samuel Mouret, maître ès arts, régent au collège de Calvi, maître et administrateur de la maladrerie Saint-Gilles-d...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Donation par Jean Mouret, maître ès arts, demeurant à Paris et naguère à Pouancey (Pouancé, Maine-Loire), près d'Anjou, dont il est régent, ...

Cote : MC/ET/XXXIII/45

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Procuration par Samuel Mouret, pédagogue au collège de Calvi, à François de Guay, écuyer, son cousin, à cause de sa femme, pour assister au ...

Cote : MC/ET/XXXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

Mondescourt (Oise)

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