Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Livry-sur-Seine (Seine-et-Marne)

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Livry-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Livry-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Bail à moitié des revenus de la cure de Livry-sur-Seine, diocèse de Sens par Jean Fauville, étudiant, curé de Livry, à Jean Le Fevre, prêtre...

Cote : MC/ET/XXXIII/186

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Guillemine Joséphine Rollin, décédée veuve de Pierre Toussaint Pinguet, à la requête de Pierre Pinguet, ancien vig...

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROUX, 5 mars 1822 - 20 avril 1833 (étude XC)
1497 (n.st.), 16 février. Partage de l'héritage de Thomas de Villiers, laboureur demeurant à Croissy-en-Brie (Croissy-Beaubourg), entre ses ...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1497 - 1497

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
COUVREUR, Etienne

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Placards de mise en vente et autres fragments de pièces.

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1127

Période : 1607 - 1868

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
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Cote : MC/ET/XIV/255

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE MASLE, 19 août 1697 - 6 avril 1729 (étude XIV)
Vivot, Edouard Armand (1875-....)

Cote : 19800035/1036/19538

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z

Livry-sur-Seine (Seine-et-Marne)

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