Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine, France)

Source :

GeoNames :
Bazouges-la-Pérouse (Bretagne, Ille-et-Vilaine) - commune
Bazouges-la-Pérouse (Bretagne, Ille-et-Vilaine) - lieu habité

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BREL, Jean

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEFRANÇOYS, Jean Baptiste

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
JOULAIN, Guillaume François

Cote : V/1/388

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
DEFFEIZ DU CLAIRAY, Charles

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
BAUTRIC, Pierre Julien

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
LEMARIÉ, Pierre Louis Charles

Cote : V/1/315

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
BONENFANT, Jacques Thomas

Cote : V/1/399

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LAMBERT, Joseph Pierre

Cote : V/1/399

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
CHEVALIER DE LA HAVARDIÈRE, Joseph

Cote : V/1/399

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
GAUTIER, François Louis

Cote : V/1/337

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
GORON, Henry

Cote : V/1/337

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
LE MERCIER DES ALLEUX, Pierre Constance

Cote : V/1/309

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
RENOULT, Thomas Gilles

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
POUSSIN DU BOURGNEUF, Alexandre Louis

Cote : V/1/403

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
CHALOT, Claude

Cote : V/1/339

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
LEFRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/308

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
BREILLET DE VILLEAUME, Michel Julien

Cote : V/1/308

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
FOUSLAIN, François Pierre

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
POUSSIN, Jean

Cote : V/1/414

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
RENOULT, Thomas Gilles

Cote : V/1/422

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
DELAFOSSE, Julien

Cote : V/1/423

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
DESCHAMPS, Paul Pierre

Cote : V/1/437

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
POUSSIN, Joseph François

Cote : V/1/436

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
AUBRÉE, Jean Baptiste

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
AUBRÉE, Jean Baptiste

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine, France)

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