Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Radepont (Eure)

Source :

GeoNames :
Radepont (Normandie, Eure) - commune
Radepont (Normandie, Eure) - lieu habité

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Aimé Louis Victor, Du Bosc comte de Radepont ancien officier d'Etat et Anne Louise Callot, demeurant au château de Radepont arrondissement d...

Cote : MC/ET/XLII/908

Période : 1843 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)
Constitution par Jean Le Madre, marchand et laboureur, à Beauval, paroisse de Neufchelles, près Mareuil-La Ferté, au profit de Jean du Rouy,...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
COMBAULT, Auguste Hildevert

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
Breteuil, Louis Jacques (1788-....)

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Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Abbayes et autres corporations de femmes : Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Héraul...

Cote : S//3306

Période : 1216 - 1800

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris

Radepont (Eure)

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