Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Voulte-sur-Rhône (Ardèche)

Source :

GeoNames :
La Voulte-sur-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
La Voulte-sur-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - lieu habité

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Dépôt de la procuration donnée par Simon Ducluseau de Chabreuil, capitaine des grenadiers, à Alexandre d’Hauteville, major de la garde natio...

Cote : MC/ET/LXXI/98

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Accord, dépôt. [partage de terre]. Sigaud de Lestang, Pierre. Chalendar Descrozes, Jean de. Voulte (La) (Ardèche)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
SARTRE, Claude

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
DUPIN, Fabien Gilbert

Cote : V/1/487

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
MOLIÈRE, Fabien Joseph Thomas

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
MOLIÈRE DE VIENNE, Gilbert

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
BRUN, Étienne Vincent

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DUPIN, Fabien

Cote : V/1/348

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
MOLIÈRE, Thomas

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
FUZIER, François

Cote : V/1/466

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

La Voulte-sur-Rhône (Ardèche)

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