Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sacé (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Sacé (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Sacé (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

18 contenus liés

Archives communales de Sacé

Cote : E-dépôt 144

Fonds : État des fonds - Archives communales
Refus de sacrements. - Plaintes.

Cote : 2 V 41

Période : 1800 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sacé.

Cote : 5 V 540

Période : 1894 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sacé.

Cote : 5 V 788

Période : 1896 - 1900

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sacé.

Cote : 5 V 222

Période : 1814 - 1840

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Lieux de culte et presbytères. - Affaires diverses.

Cote : 2 V 35

Période : 1799 - 1894

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Fonds d'Elva (1)

Cote : 378 J 1-200

Période : 1414 - 1985

Fonds : État des fonds - Archives privées
Sacé

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Archives paroissiales de Sacé

Cote : 352 J 1-31

Période : 1613 - 1900

Fonds : État des fonds - Archives privées
Bierné (1861, 1898), Le Bourgneuf-la-Forêt (1844), Chailland (1808), Les Chapelles (1889), Couesmes (1895), Craon (1867), Daon (1902-1903), ...

Cote : 2 V 43

Période : 1808 - 1903

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)

Sacé (Mayenne, France)

18 contenus liés

Liens