Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-en-Bière (Seine-et-Marne)

Source :

GeoNames :
Villiers-en-Bière (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Villiers-en-Bière (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

14 contenus liés

Société Carrefour. - Station-service.

Cote : SC33276/2

Période : 1971 - 1971

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Villiers-en-Bière.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Réservoir souterrain d'essence.

Cote : 5MP528

Période : 1924 - 1924

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Thuegaz. - Broyage et dépôt d'os secs.

Cote : SC5139/30

Période : 1959 - 1959

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Chaussat. - Chenil.

Cote : SC5126/22

Période : 1958 - 1958

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Carrefour. - Atelier de préparation des viandes.

Cote : SC33276/4

Période : 1971 - 1971

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissements Lugan. - Épandage d'eaux résiduaires de l'usine d'extraction et de fonte de graisses.

Cote : 2875W75/2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Hypermarché Carrefour. - Dépôt d'hydrocarbures, plans.

Cote : 2875W196/6

Période : 1977 - 1977

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Daamard. - Carrosserie, tôlerie et peinture.

Cote : PF183/9

Période : 1974 - 1974

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Thuegaz. - Porcherie, dépôt d'os.

Cote : SC5162/16

Période : 1961 - 1961

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Carrefour. - Création d'un supermarché.

Cote : SC33108/9

Période : 1965 - 1965

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Communes de Dammarie-lès-Lys et La Rochette. - Décharge d'ordures ménagères utilisée par ces communes à Villiers-en-Bière.

Cote : SC33108/14

Période : 1965 - 1965

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Carrefour. - Supermarché.

Cote : SC33217/22

Période : 1969 - 1969

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Carrefour. - Hypermarché.

Cote : SC33276/3

Période : 1971 - 1971

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Villiers-en-Bière (Seine-et-Marne)

14 contenus liés

Liens