Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Croix-Saint-Leufroy (Eure)

Source :

GeoNames : La Croix-Saint-Leufroy (Normandie, Eure)

6 contenus liés

DELAUNE, Bonaventure Auguste

Période : 1881 - 1884

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
La Croix-Saint-Leufroy

Cote : F/3(II)/EURE/9

Période : 1795 - 1796

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Contrat de mariage entre Guillaume Gouyer, manouvrier, demeurant Maison de l'Ecu de France, paroisse Saint-Étienne-du-Mont, d'une part, et J...

Cote : MC/ET/XVII/108

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DELAFONS, 28 juin 1555 - 1er mai 1592 (étude XVII)
Mission n° 1053 : "Vallée de l’Eure - La Croix Saint Leufroy"

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Établissements religieux : Eure.

Cote : S//3242

Période : 1415 - 1800

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
Cuvier, Raoul Lucien Désiré (1872-....)

Cote : LH//643/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

La Croix-Saint-Leufroy (Eure)

6 contenus liés

Liens