Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Novillers (Oise)

Source :

GeoNames :
Novillers (Hauts-de-France, Oise) - commune
Novillers (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Grand chemin de Bauvais depuis Piseulx jusqu'au-delà du bois de Morfontaine.

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Mariage de Claude Ignace François Michaud, général de division, demeurant à La Chaux-Neuve, avec Aglaé Marie Flore Soucanye-Landevoisin, dem...

Cote : MC/ET/XXVIII/611

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Aveu de la seigneurie de Novillers (canton de Noailles).

Cote : Q/1/*/853/13

Période : 1736 - 1736

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Mise en apprentissage, pour quatre ans, par Raoulin Brille, manouvrier, à Novillers, paroisse de Sainte-Geneviève-en-Beauvaisis, de son fils...

Cote : MC/ET/XXXIII/28

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Mise en apprentissage, pour quatre ans, par Marguerite Charron, veuve de Jacques Bachelier, maréchal, à Novillers, paroisse de Sainte-Genevi...

Cote : MC/ET/XXXIII/29

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Sébastien Levasseur, âgé de 20 ans, cordonnier, demeurant à Nauville, paroisse Sainte-Geneviève, pays de Beauvaisis...

Cote : MC/ET/XXIV/68

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)
Contrat de mariage entre François Perthuis, maître brodeur, demeurant rue Jean Pain-Mollet, paroisse Saint-Merri, d'une part, et Catherine B...

Cote : MC/ET/CXII/306

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II DESNOTZ, 2 septembre 1631 - 19 juin 1671 (étude CXII)

Novillers (Oise)

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