Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charmentray (Seine-et-Marne)

Source :

GeoNames :
Charmentray (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Charmentray (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Bail de ferme à Charmantray par Anne de CONNAN, veuve de Michel de CHAMPROND.

Cote : MC/ET/XIX/107

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Portion de route à hauteur de Charmentray ("Charmentré") jusqu'à hauteur de Chauconin-Neufmontiers ("Chauconin").

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Contrat de mariage entre Simon Decallongne, maître chandelier en suif, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles, fils de m...

Cote : MC/ET/LXII/136

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre FIEFFÉ, 25 août 1605 - 21 juin 1651 (étude LXII)
Courtier, Eléonore Ambroise (1772-....)

Cote : LH//615/41

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Inventaire après décès : Guyonnet Chabot, Philippine. Segond, Jean-François-Xavier (veuve). Charmentray (Seine-et-Marne)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
Bail d'une ferme à Charmantray concernant Anne de CONNAN, dame de Hanches (?), veuve de Michel de CHAMPROND, maître ordinaire de la chambre ...

Cote : MC/ET/XIX/107

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bail d'entretien de vignes à Charmenteray-sur-Marne concernant Michel de Champrond, maître ordinaire en la chambre des comptes.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Charmentray (Seine-et-Marne)

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