Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vernouillet (Eure-et-Loir)

Source :

GeoNames :
Vernouillet (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Vernouillet (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité

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Acte de célébration de mariage déposé entre Mathieu Molleval et Catherine Anastasie Ruel Dumesnil, Paroisse St Etienne de Vernouillet, diocè...

Cote : MC/ET/XXXI/237

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LAROCHE, 14 février 1770- 13 septembre 1804 (étude XXXI)
Décharge par Louis Tranchart, marchand à Poissy, à Mathurin Périer, notaire au Châtelet, pour l'acquisition de 60 perches de vignes que ledi...

Cote : MC/ET/XVIII/149

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
Vente concernant Denis BELIN, laboureur à Bois-le-Roi, paroisse de Vernouillet.

Cote : MC/ET/CXXII/9

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Contrat de mariage entre Jean Pinçon, compagnon tissutier rubannier, demeurant rue de la Heaumerie à l'Enseigne de la Corne de Cerf, fils de...

Cote : MC/ET/XVII/108

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DELAFONS, 28 juin 1555 - 1er mai 1592 (étude XVII)
Portion de la route du "Mans" à partir de "Dreux" jusqu'aux bois de "Lépinay" et de "Marmousse".

Cote : CP/F/14/8447

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449

Vernouillet (Eure-et-Loir)

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