Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caudiès-de-Conflent (Pyrénées-Orientales)

Source :

GeoNames :
Caudiès-de-Conflent (Occitanie, Pyrénées-Orientales) - commune
Caudiès-de-Conflent (Occitanie,Pyrénées-Orientales) - lieu habité

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

PERRAUT, Pierre

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PÉPRAX, Jean François

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
MARTIN, Jean

Cote : V/1/466

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
PINEL, Eugène

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
PERRAUT, Pierre

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PEPRAX, Pierre

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
PINELS, Nicolas

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
SALVETAT, Raymond

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
PINEL, Alexandre

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
GEORGE, Jean François

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Caudiès-de-Conflent (Pyrénées-Orientales)

13 contenus liés

Liens